Mentions légales

Éditeur du site et du logiciel

MODALB, société à responsabilité limitée à associé unique (SARL) au capital de 1 100 €.
Siège social : 144 rue Paul Bellamy, 44000 Nantes, France.
SIREN : 879 472 579 · RCS Nantes 879 472 579
N° de TVA intracommunautaire : FR 95 879472579

Directeur de la publication : François Michel (gérant).

Contact : contact@modalbgroup.com.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Vente en ligne

Les abonnements à Modal PDF sont vendus et facturés par Paddle.com Market Limited, 30 Old Bailey, Londres EC4M 7AU, Royaume-Uni (société n° 8172165, enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles), qui agit en son nom comme revendeur de la commande et encaisse le paiement. Ses conditions d’achat s’appliquent à la commande. Voir les conditions de vente.

Propriété intellectuelle

Le site, ses textes, ses images et ses captures d’écran sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite. Les noms de produits et de sociétés cités sur ce site (par exemple Acrobat, Word, Office, Windows) appartiennent à leurs titulaires respectifs ; leur mention n’indique aucun lien avec eux.

Modal PDF intègre des composants de tiers distribués sous leurs propres licences. Leurs textes sont fournis avec le logiciel et consultables dans l’application, sous « Aide › À propos › Licences des composants ».

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité. Le site n’utilise pas de cookie publicitaire ; sa fréquentation est mesurée de façon anonyme, sans cookie. Le module de paiement de Paddle peut déposer les cookies nécessaires au fonctionnement et à la sécurité de la commande.